MENTIONS LÉGALES
Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://optivelo.fr/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Le présent site est édité par : OPTIVELO (Marque française), SAS en cours d’immatriculation au RCS de Béziers et qui est domiciliée au 5 avenue du Dr Jean-Marie Fabre – Le Rabelais 34500 Béziers
Responsable de la publication : Jerome ROUSTIT, joignable par téléphone au 06 85 44 95 73 et par email jeromeroustit@optivelo.fr
Webmaster du site: Agence Web DoliKOM, joignable par téléphone au support@dolikom.fr – https://dolikom.fr
Hébergeur du site: O2swicth, qui est domicilié Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand et joignable par téléphone au 0444446040 – https://www.o2switch.fr/
Utilisation des données personnelles collectées
Les données collectées par le biais du Formulaire de contact ou de prise de rendez-vous ne sont utilisées que pour le traitement de votre demande. Elles ne seront en aucun cas utilisées par un tiers partenaire ou non de la structure Optivélo, elles sont conservées mais vous avez la possibilité de nous faire la demande par email pour leurs suppressions. (voir section Formulaire de contact et durée de stockage des données)
Propriété intellectuelle et contrefaçons
L’entreprise OPTIVELO, Etude ergonomique posturale vélo est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment : les textes, les images, les graphismes, le logo, les icônes,…
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Toute exploitation non autorisée du site ou d’un quelconque élément qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Cookies et traceurs
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En application de la directive européenne dite « paquet télécom », les internautes doivent être informés et donner leur consentement préalablement à l’insertion de traceurs (plus couramment appelés « cookies »). Les internautes doivent disposer d’une possibilité de choisir de ne pas être tracés lorsqu’ils visitent un site ou utilisent une application. Les éditeurs de sites internet ont donc l’obligation de solliciter au préalable le consentement des utilisateurs.
Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’internaute peut toutefois configurer son navigateur internet pour refuser l’installation des cookies.
Mesure d’audience
Les cookies de mesure d’audience sont de petits fichiers qui permettent de connaître et d’analyser les statistiques de trafic sur le site internet : les pages visitées, le nombre de visites, le taux de rebond, la provenance des visites,… Les cookies de mesure d’audience sont totalement anonymes.
Sur ce site, c’est la solution Google Analytics qui est utilisée pour mesurer l’audience.
Réseaux sociaux
Les cookies liés aux réseaux sociaux sont associés aux boutons qui facilitent le partage des pages et articles sur les réseaux sociaux.
Formulaire de contact et commentaires
Vous pouvez être amené à nous indiquer votre adresse e-mail lorsque vous remplissez notre formulaire de contact ou déposez un commentaire sur l’un des articles du site site https://optivelo.fr/.
En aucun cas, votre adresse e-mail ne sera cédée à des tiers.
Modération des commentaires
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L’internaute peut signer son commentaire de son nom ou pseudo ou nom de son entreprise. Il peut également renseigné une URL dans le champ « site web ». Ce lien peut ne pas apparaître si il a été jugé que le commentaire n’apportait pas réellement de plus value à l’article. Ceci, même si le commentaire est publié.
Voici des exemples de cas ou un commentaire peut-être modéré ou supprimé :
- Il a été supprimé par l’anti-spam
- Il n’apporte pas réellement de plus value et n’est pas utile pour les internautes
- Il est truffé de fautes d’orthographe ou incompréhensible
- Il semble être déposé uniquement dans un but auto-promotionnel
- Le mail indiqué est visiblement faux
- Il est jugé diffamatoire pour un tiers
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